TROIS HOUPPIERS TROIS COURONNES

GOURSAT Pierre, Exploitant Agricole, Domaine de Chadeville

Présentation de la marque TROIS HOUPPIERS TROIS COURONNES

Déposée le 22 janvier 2016 par la société GOURSAT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TROIS HOUPPIERS TROIS COURONNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la société GOURSAT Pierre domicilié(e) 62, rue Gaston Briand - 16130 - SEGONZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 696 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GOURSAT Pierre, Domaine de Chadeville domicilié(e) 62, rue Gaston Briand - 16130 - SEGONZAC - France.

La marque TROIS HOUPPIERS TROIS COURONNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROIS HOUPPIERS TROIS COURONNES arrivera à expiration en date du 22 janvier 2026.

GOURSAT Pierre a également déposé les autres marques suivantes : JACQUES DONIS , (Marque figurative)